voie de règlement

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• voie — [ vwa ] n. f. • veie, voieXIe; lat. via → via I ♦ Concret A ♦ 1 ♦ Espace à parcourir pour aller quelque part. ⇒ chemin, passage. Direction d une voie. Se frayer une voie dans les broussailles. Trouver, suivre, perdre, quitter une voie, la bonne… …   Encyclopédie Universelle

• RÈGLEMENT INTÉRIEUR (entreprise) — RÈGLEMENT INTÉRIEUR, entreprise Le règlement intérieur d’entreprise, qui dans de nombreux pays européens est élaboré par la voie de la négociation, demeure, en France, un document établi par le seul employeur. Il tire sa force obligatoire, selon… …   Encyclopédie Universelle

• Reglement national d'urbanisme — Règlement national d urbanisme De nombreux villages ont une faible pression foncière, et ne ressentent pas le besoin de se doter d un document d urbanisme. Ils sont alors soumis au Règlement national d urbanisme Le droit de l urbanisme en France… …   Wikipédia en Français

• Reglement interieur — Règlement intérieur Dans les pays francophones, on appelle règlement intérieur un document écrit, régissant les devoirs et droits des membres d un organisme, des salariés d une entreprise ou d une institution, d un établissement pédagogique, ou… …   Wikipédia en Français

• Reglement 1829/2003/CE — Règlement 1829/2003/CE sur l étiquetage des OGM Le règlement n°1829/2003/CE de l Union européenne concerne l étiquetage des denrées alimentaires et aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés ou produits à partir de tels …   Wikipédia en Français

• Règlement 1829/2003/CE — sur l étiquetage des OGM Le règlement n°1829/2003/CE de l Union européenne concerne l étiquetage des denrées alimentaires et aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés ou produits à partir de tels organismes. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

• Règlement 1829/2003/CE sur l'étiquetage des OGM — Le règlement n°1829/2003/CE de l Union européenne concerne l étiquetage des denrées alimentaires et aliments pour animaux contenant des organismes génétiquement modifiés ou produits à partir de tels organismes. Sommaire 1 Objet du règlement 2… …   Wikipédia en Français

• Règlement d'urbanisme de Paris de 1902 — Règlements d urbanisme de Paris Le développement de l architecture et de l urbanisme à Paris a été soumis au cours des siècles à plusieurs règlements d architecture et d urbanisme successifs qui visaient à limiter en particulier la hauteur des… …   Wikipédia en Français

• Règlement national d'urbanisme — De nombreux villages ont une faible pression foncière, et ne ressentent pas le besoin de se doter d un document d urbanisme. Ils sont alors soumis au Règlement national d urbanisme Le droit de l urbanisme en France prévoit de nombreux outils pour …   Wikipédia en Français

• Règlement intérieur — Dans les pays francophones, on appelle règlement intérieur un document écrit, régissant les devoirs et droits des membres d un organisme, des salariés d une entreprise ou d une institution, d un établissement pédagogique, ou encore des locataires …   Wikipédia en Français

• Voie 16 — Canal 16 Le canal 16 ou voie 16 (fréquence 156,8 MHz) [1] de la bande marine VHF est la fréquence internationale de détresse et d appel en radiotéléphonie. Le canal 16 doit être veillé en permanence par tous les navires [2], afin de recevoir …   Wikipédia en Français